Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENFANTS DU VALLON
Sublim S.A.

Numéro de dépôt :
93454587
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque LES ENFANTS DU VALLON

Déposée le 8 février 1993 par la Société Anonyme (SA) Sublim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENFANTS DU VALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sublim domicilié(e) 94, rue Choletaise, 49450 Saint Macaire En Mauges - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 328 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre WETZEL - France.

La marque LES ENFANTS DU VALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENFANTS DU VALLON est expirée depuis le 8 février 2003.

Sublim a également déposé les autres marques suivantes : SOUS LE SIGNE DE... , SI TU VEUX DE MOI , SUBLIM


Sublim S.A. - 94, rue Choletaise, 49450 Saint Macaire En Mauges - France - SIREN 339328387


Cabinet Pierre WETZEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vêtements, chapellerie et chaussures